*Image générée par DALL-E 3, Microsoft Version*
Dans une décision du 27 novembre 2023, le Beijing Internet Court a examiné une affaire qui pourrait avoir des répercussions importantes pour les domaines de la propriété intellectuelle et de l’intelligence artificielle.
Un artiste chinois a poursuivi une entreprise de technologie pour avoir utilisé son image générée par l’IA, intitulée « The Spring Breeze Brings Tenderness » dans une campagne publicitaire. L’enjeu était de savoir si une œuvre générée par l’intelligence artificielle pouvait être protégée par le droit d’auteur, et si oui, qui détiendrait ces droits. La cour a statué en faveur de l’artiste, affirmant que l’œuvre d’art était effectivement protégée par le droit d’auteur.
Cette décision a déclenché des discussions et des débats à l’échelle mondiale, remettant en question nos vues sur la création artistique et la propriété intellectuelle à l’ère de l’IA. Approfondissons cette affaire et les questions qu’elle soulève.
Le cas de la brise printanière : Le contexte
En l’espèce, un artiste chinois, a partagé une œuvre d’art créée par une IA intitulée “The Spring Breeze Brings Tenderness” sur les réseaux sociaux chinois. Il a produit cette image en utilisant un logiciel open-source, en s’engageant avec elle via plusieurs étapes d’instructions (prompts).
L’artiste chinois a découvert plus tard qu’une entreprise technologique avait utilisé son image générée par l’IA dans une campagne publicitaire pour promouvoir ses produits. L’artiste a affirmé que l’image était essentiellement une réinterprétation de ses œuvres originales.
La société de technologie a fait valoir que l’image était le résultat d’une création automatisée d’IA et qu’elle ne pouvait donc pas être protégée par le droit d’auteur.
Cependant, la cour a vu les choses différemment, déterminant que bien que l’IA ait été l’outil utilisé pour créer l’image, l’artiste était toujours responsable de l’inspiration et du design originaux, accordant la protection du droit d’auteur de l’œuvre.
L’IA en tant qu’outil créatif
Après avoir affirmé que l’image générée par l’IA était en effet une œuvre esthétique originale protégée par le droit d’auteur chinois, la Cour se penche sur la question de la paternité.
En effet, cette décision met en lumière une question fondamentale : dans quelle mesure l’intelligence artificielle peut-elle être considérée comme un créateur à part entière ?
Les partisans de la décision de la cour soutiennent que, dans ce cas, l’IA est simplement un outil utilisé par l’artiste pour réaliser son idée, similaire à la façon dont un pinceau ou un ordinateur pourrait être communément utilisé dans le processus de création. Dans cette optique, l’artiste demeure le principal créateur de l’œuvre, l’IA facilitant simplement le processus.
Si l’intelligence artificielle générative est utilisée comme un outil pour aider à la création, alors c’est simple ; il n’y a pas de débat. L’œuvre est protégée par le droit d’auteur, et les droits y afférents appartiennent donc à l’auteur individuel. Dans ce scénario, le caractère personnel du créateur est nécessairement imprimé sur l’œuvre.
Pourtant, il existe des voix dissidentes pensant que l’IA a le potentiel de créer des œuvres autonomes, indépendantes de toute influence humaine. Dans de tels cas, les questions de propriété intellectuelle deviennent beaucoup plus complexes, car il n’y a pas d’artiste clair à qui le droit d’auteur peut être attribué. Cependant, l’hypothèse de l’intelligence artificielle en tant qu’auteur doit être exclue aujourd’hui.
Les conséquences pour l’avenir
La discussion autour de “The Spring Breeze Brings Tenderness” met en évidence les défis potentiels dans le domaine du droit d’auteur, en particulier en ce qui concerne les œuvres générées par la collaboration entre homme et l’IA.
L’efficacité et la baisse des coûts de ces “œuvres d’intelligence humaine” par rapport aux créations humaines traditionnelles incitent à une réévaluation des seuils de copyright. Cela soulève la question de savoir si les lois actuelles sur le droit d’auteur encouragent ou entravent la créativité et l’innovation humaines, et comment les litiges juridiques sur la paternité pourraient peser sur le système juridique. À mesure que le rôle de l’IA dans les processus créatifs se développe, la nécessité d’adapter les lois sur le droit d’auteur et de distribuer équitablement les avantages devient cruciale pour assurer à la fois l’innovation et le développement équitable. Cette affaire, plutôt que de fournir des réponses définitives, suscite un débat continu sur les implications de l’IA dans les domaines créatifs.
Le débat ne fait que commencer, et nous sommes susceptibles de voir beaucoup plus de cas comme celui-ci alors que l’IA continue de jouer un rôle croissant dans le monde de l’art et de la création.