Droit de la propriété intellectuelle des NFT

Le droit des NFT est aujourd’hui particulièrement lacunaire dans le panorama juridique français. Il est primordial de qualifier juridiquement le NFT pour encadrer son utilisation et son articulation avec le droit de la propriété intellectuelle.

Les NFT (Non-Fungible Tokens ou Jetons Non Fongibles) s’entendent de jetons comprenant un identifiant unique et des métadonnées opérant sur une blockchain. Ces unités numériques non fongibles sont associées à un objet immatériel qui garantit l’authenticité et la traçabilité grâce à la technologie blockchain (protocole informatique qui permet les transactions de crypto monnaies). Le NFT peut aussi être attaché à un fichier physique pour en garantir la traçabilité et l’inviolabilité.

Il s’agit d’actifs numériques uniques et non interchangeables auquel est rattaché un certificat d’authenticité par le biais de la Blockchain. Les NFT permettent d’inscrire une œuvre numérique ou physique grâce à la technologie de cryptographie. Toutefois, le NFT ne représente pas une cryptomonnaie.

Le NFT peut aussi être attaché à un fichier physique pour en garantir la traçabilité et l’inviolabilité

Un NFT permet donc les échanges en toute transparence puisque tous les échanges entre utilisateurs sont consultables sur les plateformes et marketplaces dédiées aux NFT(Decentraland, Cryptovoxel, the Sandbox, OVR) .

L’attractivité des NFT s’explique par l’unicité et la rareté car ils sont uniques et ne peuvent être copiés, des principes jusqu’alors réservés aux biens physiques. Il n’y a pas à ce jour d’autorité de régulation, le contrôle des échanges s’effectue informatiquement par des algorithmes des machines concernées.

Un des grands avantages des NFT est la sécurité qu’ils apportent. En effet, le stockage s’effectue dans des bases de données sécurisées avec une vérification directement effectuée par les machines ordinateurs qui font partie de la blockchain. Ils ne peuvent pas être détruits, mais peuvent être cédés sur des plateformes tel que la Medtamask.

En collaboration avec un large réseau de cabinets d’avocats spécialisés en droit des NFT, Dreyfus.io accompagne dans leurs problématiques juridiques liées à ces sujets les entreprises de toute taille, les porteurs de projets, les entrepreneurs, les artistes comprenant notamment les artistes numériques et algorithmiques, crypto-artistes, street artists, artistes musicaux, les agents, les galeristes, les maisons de vente, les marchands d’art, les studios de jeux-vidéo, les plateformes et les marketplaces.

En effet, les projets NFT sont variés et vont du domaine artistique, aux « collectibles » (collections générées de façon aléatoire), au domaine des collections notamment de vignette, au domaine du sport, à la musique, à la photo, aux univers virtuels : jeux vidéo et métavers, avatars, accessoires, terrains virtuels (Sandbox, Decentraland). Les contenus sont très variés, prenons par exemple les mèmes (concept multimédia qui circule sur internet de façon originale ou sous forme de parodie pour créer le buzz).

Des plateformes de mise en relation directe entre collectionneurs/fans et artistes ont été mises en place. Il en va de même d’évènements VIP avec accès exclusifs réservés. Le NFT peut donc également être utilitaire, par exemple pour générer des tickets d’entrée pour un évènement, pour des questions de traçabilité, pour prouver l’identité d’une personne, etc.